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Objet du site

Le site Internet www.novacom-vide.com de la société NOVACOM s’adresse aux professionnels et aux entreprises des secteurs de l’agroalimentaire, automobile, emballage, routage, … et propose la consultation en ligne d’un catalogue de composants pneumatiques (ventouses, venturis, …) avec fiche technique. Il permet également la demande de devis en ligne.

Droit d'auteur

L’ensemble des éléments constituant le site Internet www.novacom-vide.com (textes, graphismes, fiches techniques, plans, photographies, images, logos, marques, etc…) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur les droits d’auteurs et les droits voisins du droit d’auteur (notamment les articles L.122-4 et L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle).

Ces éléments sont la propriété exclusive de NOVACOM. Toute utilisation non expressément autorisée d’éléments du site www.novacom-vide.com entraîne une violation des droits d’auteur et constitue une contrefaçon. Elle peut aussi entraîner une violation de droits à l’image, droits des personnes ou de tous autres droits et réglementation en vigueur. Elle peut donc engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.

NOVACOM se réserve la possibilité de saisir toutes voies de droit à l’encontre des personnes qui n’auraient pas respecté les interdictions contenues dans le présent article